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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU
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LES ROUCARELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ROUCARELLES
ANTOINE SUBILEAU SA

Numéro de dépôt :
98725995
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/04/2018

Présentation de la marque LES ROUCARELLES

Déposée le 1 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES ROUCARELLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6 Rue SAINT VINCENT,44330 VALLET (dossier no 2362832) - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6 RUE SAINT VINCENT,44330 VALLET (dossier no 2362832) - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ROUCARELLES est expirée depuis le 1 avril 2018.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "PERE ARMAND" , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , "LE BON TONNELIER" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , LA CAVE DE LA MALADRIE , S


ANTOINE SUBILEAU SA - 6 Rue SAINT VINCENT,44330 VALLET (dossier no 2362832) - 44330 - France


SA ANTOINE SUBILEAU - 6 RUE SAINT VINCENT,44330 VALLET (dossier no 2362832) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362832 - Publication au BOPI 2008-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612997 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Vins.