Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COQUILLAY
ANTOINE SUBILEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1218800
Date de dépôt :
31/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1992

Présentation de la marque LE COQUILLAY

Déposée le 31 août 1982 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COQUILLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6, rue Saint-Vincent, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE COQUILLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COQUILLAY est expirée depuis le 31 août 1992.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "PERE ARMAND" , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , "LE BON TONNELIER" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , LA CAVE DE LA MALADRIE , S , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU S.A. - 6, rue Saint-Vincent, 44330 VALLET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Vins, Vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, liqueurs, eaux-de-vie et spiritueux.