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Marques déposées par ANTOINE SOLDEVILLA
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AL 4000
Marque expirée - Marque en non vigueur

AL 4000
ANTOINE SOLDEVILLA

Numéro de dépôt :
3639961
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
AL 4000 de ANTOINE SOLDEVILLA

Présentation de la marque AL 4000

Déposée le 27 mars 2009 par ANTOINE SOLDEVILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AL 4000 »

Le déposant est ANTOINE SOLDEVILLA domicilié(e) 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE SOLDEVILLA domicilié(e) 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL 4000 est expirée depuis le 27 mars 2019.

ANTOINE SOLDEVILLA a également déposé les autres marques suivantes : AL 6 000 , ALCOSCAN , AL 8000 , AF 35 , AL 9000 , ALCO PASS , AF 35C , AL 3100 , AlcoSTOP , AL 7000


ANTOINE SOLDEVILLA - 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


ANTOINE SOLDEVILLA - 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520676 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Ethylotest électronique, éthylotest anti-démarreur, borne éthylotest, appareil de mesure de l'alcoolémie, détecteurs dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.