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Marques déposées par ANTOINE SOLDEVILLA
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AL 3100
Marque expirée - Marque en non vigueur

AL 3100
ANTOINE SOLDEVILLA

Numéro de dépôt :
3639999
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
AL 3100 de ANTOINE SOLDEVILLA

Présentation de la marque AL 3100

Déposée le 27 mars 2009 par ANTOINE SOLDEVILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AL 3100 »

Le déposant est ANTOINE SOLDEVILLA domicilié(e) 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE SOLDEVILLA domicilié(e) 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL 3100 est expirée depuis le 27 mars 2019.

ANTOINE SOLDEVILLA a également déposé les autres marques suivantes : AL 6 000 , ALCOSCAN , AL 8000 , AF 35 , AL 9000 , ALCO PASS , AF 35C , AlcoSTOP , AL 7000 , SOS CHARGEUR


ANTOINE SOLDEVILLA - 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


ANTOINE SOLDEVILLA - 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513498 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Ethylotest électronique, éthylotest anti-démarreur, appareil de mesure de l'alcoolémie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.