Marque enregistrée - Marque en vigueur

40 S FORTY SAIL
M. Antoine Servajean

Numéro de dépôt :
4250730
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
40 S FORTY SAIL de Antoine Servajean

Présentation de la marque 40 S FORTY SAIL

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par monsieur Antoine Servajean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 40 S FORTY SAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Antoine Servajean domicilié(e) 14 rue de l'églantier - 34450 - Vias - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Servajean domicilié(e) 14 rue de l'églantier - 34450 - Vias - France.

La marque 40 S FORTY SAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 S FORTY SAIL arrivera à expiration en date du 19 février 2026.


M. Antoine Servajean - 14 rue de l'églantier - 34450 - Vias - France


M. Antoine Servajean - 14 rue de l'églantier - 34450 - Vias - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Véhicules ; appareils de locomotion maritimes ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.