Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natural Pad
M. antoine seilles

Numéro de dépôt :
3900586
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/02/2022
Natural Pad de antoine seilles

Présentation de la marque Natural Pad

Déposée le 27 février 2012 par monsieur antoine seilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Natural Pad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur antoine seilles domicilié(e) Résidence la Fontaîne Bâtiment C Appt 40, 438 rue de FontCarrade - 34070 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. antoine seilles domicilié(e) Résidence la Fontaîne Bâtiment C Appt 40, 438 rue de FontCarrade - 34070 - Montpellier - France.

La marque Natural Pad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natural Pad est expirée depuis le 27 février 2022.


M. antoine seilles - Résidence la Fontaîne Bâtiment C Appt 40, 438 rue de FontCarrade - 34070 - Montpellier - France


M. antoine seilles - Résidence la Fontaîne Bâtiment C Appt 40, 438 rue de FontCarrade - 34070 - Montpellier - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.