Présentation de la marque PROCEDES TECHNIQUES ANTOINE SANCHEZ
Déposée le 16 janvier 1998 par Antoine Sanchez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROCEDES TECHNIQUES ANTOINE SANCHEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est Antoine Sanchez, domicilié(e) 103, rue du Maréchal Leclerc, 69390 CHARLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE SANCHEZ - France.
La marque PROCEDES TECHNIQUES ANTOINE SANCHEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDES TECHNIQUES ANTOINE SANCHEZ est expirée depuis le 16 janvier 2008.
Antoine Sanchez a également déposé les autres marques suivantes : ITECH PROJECT
Antoine Sanchez - 103, rue du Maréchal Leclerc, 69390 CHARLY - France
ANTOINE SANCHEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Produits chimiques destinés à l'industrie ; Adhésifs destinés à l'industrie. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métaliques ; manchons de tuyaux non métalliques Raccords de tuyaux non métalliques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; pneumatiques ; accessoires de véhicules.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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