Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
peuplier rétifié
Numéro de dépôt :
3624113
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque peuplier rétifié
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2009 par antoine royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « peuplier rétifié »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
antoine royal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556374 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23