Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCES MATERNELLES 2-6 ANS FRANCAIS / ANGLAIS
M. Antoine Roussel

Numéro de dépôt :
4259127
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
DOUCES MATERNELLES 2-6 ANS FRANCAIS / ANGLAIS de Antoine Roussel

Présentation de la marque DOUCES MATERNELLES 2-6 ANS FRANCAIS / ANGLAIS

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par monsieur Antoine Roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCES MATERNELLES 2-6 ANS FRANCAIS / ANGLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Antoine Roussel domicilié(e) 24 RUE Beaubourg - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Roussel domicilié(e) 24 RUE Beaubourg - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOUCES MATERNELLES 2-6 ANS FRANCAIS / ANGLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCES MATERNELLES 2-6 ANS FRANCAIS / ANGLAIS arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


M. Antoine Roussel - 24 RUE Beaubourg - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


M. Antoine Roussel - 24 RUE Beaubourg - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.