Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Artside
Antoine ROBERT, Agissant pour le compte de la société "Artside" en cours de formation
Romain PROUVEUR, Agissant pour le compte de la société "Artside" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3751119
Date de dépôt :
03/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Artside de Antoine ROBERT

Présentation de la marque Artside

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2010 par Antoine ROBERT et Romain PROUVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artside »

Les déposants sont Antoine ROBERT, Agissant pour le compte de la société "Artside" en cours de formation domicilié(e) 24 legendre - 93600 - aulnay sous bois - France et Romain PROUVEUR, Agissant pour le compte de la société "Artside" en cours de formation domicilié(e) 195 av Jean Lolive - 93500 - Pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine ROBERT domicilié(e) 24 legendre - 93600 - aulnay sous bois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Antoine ROBERT, Agissant pour le compte de la société "Artside" en cours de formation - 24 legendre - 93600 - aulnay sous bois - France

Romain PROUVEUR, Agissant pour le compte de la société "Artside" en cours de formation - 195 av Jean Lolive - 93500 - Pantin - France


Antoine ROBERT - 24 legendre - 93600 - aulnay sous bois - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587349 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.