Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Excellence
M. Antoine Rateau

Numéro de dépôt :
4329363
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Excellence de Antoine Rateau

Présentation de la marque Excellence

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2017 par monsieur Antoine Rateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Excellence »

Le déposant est monsieur Antoine Rateau domicilié(e) 21 Chemin du Pinet - 83990 - Saint-Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Rateau domicilié(e) 21 Chemin du Pinet - 83990 - Saint-Tropez - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 43


M. Antoine Rateau - 21 Chemin du Pinet - 83990 - Saint-Tropez - France


M. Antoine Rateau - 21 Chemin du Pinet - 83990 - Saint-Tropez - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721698 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.