Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLEL
M. antoine rappoport, Agissant pour le compte de la société "solel" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3987914
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOLEL de antoine rappoport

Présentation de la marque SOLEL

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur antoine rappoport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEL »

Le déposant est monsieur antoine rappoport domicilié(e) 47 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEL, M. antoine rappoport domicilié(e) 47 rue de Maubeuge - 75009 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14


M. antoine rappoport, Agissant pour le compte de la société "solel" en cours de formation - 47 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France


SOLEL, M. antoine rappoport - 47 rue de Maubeuge - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636733 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.