Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE POT CHINOIS"
Mr ANTOINE Philippe

Numéro de dépôt :
96618382
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque "LE POT CHINOIS"

Déposée le 25 mars 1996 par monsieur ANTOINE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE POT CHINOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est monsieur ANTOINE Philippe domicilié(e) 8 rue GALANTE, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ANTOINE Philippe - France.

La marque "LE POT CHINOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE POT CHINOIS" est expirée depuis le 25 mars 2006.

ANTOINE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Frais & Futé , LE COL DE VELOURS , BRASSERIE LA FRANCAISE RGB ESTD 2018 , BLF BRASSERIE LA FRANCAISE , MISTER TCHANG


Mr ANTOINE Philippe - 8 rue GALANTE, 84000 AVIGNON - France


Mr ANTOINE Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Plats préparés à emporter ou livrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.