Marque enregistrée - Marque en vigueur

Or@nge Amer
Antoine Perrier

Numéro de dépôt :
4393221
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
Or@nge Amer de Antoine Perrier

Présentation de la marque Or@nge Amer

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par Antoine Perrier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Or@nge Amer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Antoine Perrier domicilié(e) Lauphant - 63880 - Saint Gervais sous Meymont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine PERRIER domicilié(e) LAUPHANT - 63880 - SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONT - France.

La marque Or@nge Amer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Or@nge Amer arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


Antoine Perrier - Lauphant - 63880 - Saint Gervais sous Meymont - France


Monsieur Antoine PERRIER - LAUPHANT - 63880 - SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONT - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 6 avril 2018 - Retrait partiel n°720752 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Inscription le 6 avril 2018 - Retrait partiel n°720764 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 7 janvier 2019 - Rejet partiel n°744687 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.