Déposée le 14 novembre 2001 par ANTOINE PASCAL YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EAU À LA BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est ANTOINE PASCAL YVES, domicilié(e) 42, rue des 3 Frères, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE PASCAL - France.
La marque L'EAU À LA BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTOINE PASCAL YVES - 42, rue des 3 Frères, 75018 PARIS - France
ANTOINE PASCAL - France
Inscription le 14 mars 2003 - Concession de licence n°366888 - Publication au BOPI 2003-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Agence de presse. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateur. Communication par réseau de fibres optiques. Agence d'informations (nouvelles) . Gérance de droits d'auteur. Photographie et reportages photographiques. Exploitation de bases de données et de banques d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Cession de droits d'auteur Edition de documents, livres, revues, posters, cartes postales, affiches, cédéroms. Agence pour artistes.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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