Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROC DE MIREMONT
ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3433905
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2026
ROC DE MIREMONT de ANTOINE MOUEIX

Présentation de la marque ROC DE MIREMONT

Déposée le 9 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC DE MIREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ROC DE MIREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC DE MIREMONT arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , LES PETITES GOURMANDISES


ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 15 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°672108 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-04-15

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615856 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières et des eaux-de-vie) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools à l'exception des eaux-de-vie et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.