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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX
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QUALIUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIUS
ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3138018
Date de dépôt :
20/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2021
QUALIUS de ANTOINE MOUEIX

Présentation de la marque QUALIUS

Déposée le 20 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIUS est expirée depuis le 20 décembre 2021.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT , LES PETITES GOURMANDISES


ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2011 n°2486113 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-07

Vins.