Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE DU BORDELAIS
ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3874972
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
NATURE DU BORDELAIS de ANTOINE MOUEIX

Présentation de la marque NATURE DU BORDELAIS

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE DU BORDELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque NATURE DU BORDELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE DU BORDELAIS est expirée depuis le 18 novembre 2021.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT , LES PETITES GOURMANDISES


ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Bordeaux ” ou pouvant être complétée par le terme “ Bordeaux ”.