Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITES GOURMANDISES
ANTOINE MOUEIX S.A.S.

Numéro de dépôt :
4479027
Date de dépôt :
30/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES PETITES GOURMANDISES de ANTOINE MOUEIX

Présentation de la marque LES PETITES GOURMANDISES

Déposée par voie électronique le 30 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES GOURMANDISES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT


ANTOINE MOUEIX S.A.S. - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet total n°776164 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Boissons alcooliques (à l’exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits (à l’exception des bières); vins; spiritueux; apéritifs à base d'alcools; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie ; cocktails (à base d’alcools); gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.