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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX
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LES CHEVALIERS DE SAINT MARTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHEVALIERS DE SAINT MARTIN
ANTOINE MOUEIX S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3573666
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
LES CHEVALIERS DE SAINT MARTIN de ANTOINE MOUEIX

Présentation de la marque LES CHEVALIERS DE SAINT MARTIN

Déposée le 5 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEVALIERS DE SAINT MARTIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEVALIERS DE SAINT MARTIN est expirée depuis le 5 mai 2018.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT


ANTOINE MOUEIX S.A.S. société par actions simplifiée - Route du Milieu,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 492749650


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.