Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FLEUR RENAISSANCE
ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94547966
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/11/2024

Présentation de la marque LA FLEUR RENAISSANCE

Déposée le 30 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA FLEUR RENAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FLEUR RENAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FLEUR RENAISSANCE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2024.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT , LES PETITES GOURMANDISES


ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2004 n°2273940 - Publication au BOPI 2004-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373113 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571453 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13

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