LA COUR RASTIGNAC

ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée à associé unique

Présentation de la marque LA COUR RASTIGNAC

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COUR RASTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA COUR RASTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR RASTIGNAC arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , ROC DE MIREMONT , LES PETITES GOURMANDISES