Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Insoupçonnée en vendanges entières
ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4335022
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2027
L\'Insoupçonnée en vendanges entières de ANTOINE MOUEIX

Présentation de la marque L'Insoupçonnée en vendanges entières

Déposée par voie électronique le 3 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Insoupçonnée en vendanges entières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque L'Insoupçonnée en vendanges entières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Insoupçonnée en vendanges entières arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT , LES PETITES GOURMANDISES


ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée à associé unique - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Vins.