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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX
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Jules LEBEGUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jules LEBEGUE
ANTOINE MOUEIX S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99818503
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2029

Présentation de la marque Jules LEBEGUE

Déposée le 12 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jules LEBEGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route de Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Jules LEBEGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Jules LEBEGUE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2029.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT , LES PETITES GOURMANDISES


ANTOINE MOUEIX S.A.S., Société par actions simplifiée - Route de Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373113 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418548 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-21

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727712 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08

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