ANTOINE MOUEIX SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4252800
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2026
Présentation de la marque FIEFS D'ILLAC
Déposée le 29 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FIEFS D'ILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FIEFS D'ILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTOINE MOUEIX SAS, société par actions simplifiée - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650
TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 16 juin 2016 - Retrait partiel n°672298 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des eaux-de-vie de vin) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières et des eaux-de-vie de vin) ; vins ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie de vin) ; apéritifs à base d'alcools (à l'exception des eaux-de-vie de vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie de vin ; liqueurs ; eaux-de-vie (à l'exception des eaux-de-vie de vin) ; cocktails (à base d'alcools) à l'exception des eaux-de-vie de vin ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.
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