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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX
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Christian FAURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Christian FAURE
ANTOINE MOUEIX S.A.S. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1484652
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2018

Présentation de la marque Christian FAURE

Déposée le 23 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Christian FAURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu,33330 SAINT-EMILION (dossier no 2381899) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2381899) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Christian FAURE est expirée depuis le 23 août 2018.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT


ANTOINE MOUEIX S.A.S. société par actions simplifiée - Route du Milieu,33330 SAINT-EMILION (dossier no 2381899) - 33330 - France - SIREN 492749650


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2381899) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381899 - Publication au BOPI 2008-08-13

Renouvellement sans limitation n°2123245 - Publication au BOPI 1998-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination n°373113 - Publication au BOPI 2003-06-26

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidrees, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.