Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN
ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4372213
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN de ANTOINE MOUEIX

Présentation de la marque CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT , LES PETITES GOURMANDISES


ANTOINE MOUEIX S.A.S., société par actions simplifiée à associé unique - Route du Milieu - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins.