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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX
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CHEMINS DE COMPOSTELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEMINS DE COMPOSTELLE
ANTOINE MOUEIX S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3769703
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2030
CHEMINS DE COMPOSTELLE de ANTOINE MOUEIX

Présentation de la marque CHEMINS DE COMPOSTELLE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEMINS DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE MOUEIX domicilié(e) Route du Milieu, 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 749 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France.

La marque CHEMINS DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMINS DE COMPOSTELLE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.

ANTOINE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : QUALIUS , NATURE DU BORDELAIS , ANTOINE MOUEIX , CHEVALIER DE SAINT-AUGUSTIN , GRAND RENOM LA GLOIRE EST EPHEMERE LA RENOMMEE EST DURABLE 1650 , Jules LEBEGUE , L'Insoupçonnée en vendanges entières , LA FLEUR RENAISSANCE , LA COUR RASTIGNAC , ROC DE MIREMONT


ANTOINE MOUEIX S.A.S., Société par actions simplifiée - Route du Milieu, 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 492749650


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 13 août 2020 n°2756889 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.