Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NARCO DEBAN
M. Antoine MOSCARDO
Mme. Donia BOUABDALLAH

Numéro de dépôt :
4031460
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NARCO DEBAN de Antoine MOSCARDO

Présentation de la marque NARCO DEBAN

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par monsieur Antoine MOSCARDO et madame Donia BOUABDALLAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NARCO DEBAN »

Les déposants sont monsieur Antoine MOSCARDO domicilié(e) 41 rue de la tour d'auvergne - 75009 - Paris - France et madame Donia BOUABDALLAH domicilié(e) 119 route de Croissy - 78110 - Le Vesinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine MOSCARDO domicilié(e) 41 rue de la tour d'auvergne - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41


M. Antoine MOSCARDO - 41 rue de la tour d'auvergne - 75009 - Paris - France

Mme. Donia BOUABDALLAH - 119 route de Croissy - 78110 - Le Vesinet - France


M. Antoine MOSCARDO - 41 rue de la tour d'auvergne - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677681 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.