Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jolie Pâtisserie
Mme ANTOINE Morgane, Agissant pour le compte de la société Jolie Pâtisserie en cours de formation

Numéro de dépôt :
4149980
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2025
Jolie Pâtisserie de ANTOINE Morgane

Présentation de la marque Jolie Pâtisserie

Déposée le 20 janvier 2015 par madame ANTOINE Morgane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jolie Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est madame ANTOINE Morgane domicilié(e) Résidence des Acacias, 9 Ter rue des Orvilliers - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ANTOINE Morgane domicilié(e) Résidence des Acacias, 9 Ter rue des Orvilliers - 94320 - THIAIS - France.

La marque Jolie Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jolie Pâtisserie arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.


Mme ANTOINE Morgane, Agissant pour le compte de la société Jolie Pâtisserie en cours de formation - Résidence des Acacias, 9 Ter rue des Orvilliers - 94320 - THIAIS - France


Mme ANTOINE Morgane - Résidence des Acacias, 9 Ter rue des Orvilliers - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.