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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Antoine MOREL
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ART ET MEUBLE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ET MEUBLE DE FRANCE
Antoine MOREL, SARL

Numéro de dépôt :
3895147
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
ART ET MEUBLE DE FRANCE de Antoine MOREL

Présentation de la marque ART ET MEUBLE DE FRANCE

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Antoine MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART ET MEUBLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Antoine MOREL domicilié(e) Chemin des Mottes - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 335 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine MOREL domicilié(e) Chemin des Mottes - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France.

La marque ART ET MEUBLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET MEUBLE DE FRANCE est expirée depuis le 7 février 2022.

Antoine MOREL a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINE MOREL , 1% POUR LA PLANETE , POTELAND , BIOSEA , AVENTURE INTÉRIEURE , 1% POUR LA SANTÉ , Emerveil Natural Baby Care , 1% CONTRE LE CANCER , FLORAISON , 1% POUR LA SANTÉ


Antoine MOREL, SARL - Chemin des Mottes - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France - SIREN 539335554


Antoine MOREL - Chemin des Mottes - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).