Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Antoine MOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ANTOINE MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Antoine MOREL domicilié(e) chemin des Mottes - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 335 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine MOREL domicilié(e) chemin des Mottes - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France.
La marque ANTOINE MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine MOREL, SARL - chemin des Mottes - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France - SIREN 539335554
Antoine MOREL - chemin des Mottes - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.
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