Marque expirée - Marque en non vigueur

1% POUR LA SANTÉ
antoine morel

Numéro de dépôt :
3486944
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017
1% POUR LA SANTÉ de antoine morel

Présentation de la marque 1% POUR LA SANTÉ

Déposée le 7 mars 2007 par antoine morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1% POUR LA SANTÉ »

Le déposant est antoine morel domicilié(e) 17 rue paul langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, antoine morel domicilié(e) 17 rue paul langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1% POUR LA SANTÉ est expirée depuis le 7 mars 2017.

antoine morel a également déposé les autres marques suivantes : 1% POUR LA PLANETE , BIOSEA , AVENTURE INTÉRIEURE , 1% POUR LA SANTÉ , Emerveil Natural Baby Care , 1% CONTRE LE CANCER , FLORAISON , COQUILLAGE


antoine morel - 17 rue paul langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France


antoine morel - 17 rue paul langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Savons à usage médical ; huiles essentielles à usage médical ; cosmétiques à usage médical ; lotions pour cheveux à usage médical ; dentifrices à usage médical ; dépilatoires à usage médical produits de démaquillage à usage médical ; rouge à lèvres à usage médical ; masques de beauté à usage médical ; produits de rasages à usage médical ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical ; parasiticides à usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.