Marque expirée - Marque en non vigueur

1% POUR LA PLANETE
Antoine Morel

Numéro de dépôt :
3486943
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017
1% POUR LA PLANETE de Antoine Morel

Présentation de la marque 1% POUR LA PLANETE

Déposée le 7 mars 2007 par Antoine Morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1% POUR LA PLANETE »

Le déposant est Antoine Morel domicilié(e) 17 Rue Paul Langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Morel domicilié(e) 17 Rue Paul Langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1% POUR LA PLANETE est expirée depuis le 7 mars 2017.

Antoine Morel a également déposé les autres marques suivantes : BIOSEA , AVENTURE INTÉRIEURE , 1% POUR LA SANTÉ , Emerveil Natural Baby Care , 1% CONTRE LE CANCER , FLORAISON , 1% POUR LA SANTÉ , COQUILLAGE


Antoine Morel - 17 Rue Paul Langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France


Antoine Morel - 17 Rue Paul Langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.