Déposée le 27 novembre 2000 par monsieur Antoine MERCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIT E-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est monsieur Antoine MERCIER domicilié(e) 34, rue de Turin, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine MERCIER - France.
La marque CIT E-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Antoine MERCIER - 34, rue de Turin, 75008 PARIS - France
Monsieur Antoine MERCIER - France
Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428482 - Publication au BOPI 2006-02-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Construction métallique transportable pour le transport, le stockage et la conservation des marchandises du commerce électronique Distributeur automatique et mécanisme pour appareil à prépaiement pour la distribution des marchandises du commerce électronique Construction transportable non métalique pour le transport, le stockage et la conservation des marchandises du commerce électronique container non métallique pour le transport le stockage et la conservation des marchandises du commerce électronique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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