Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fabriqué dans les Landes
ANTOINE MAZE SENCIER

Numéro de dépôt :
3802070
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Fabriqué dans les Landes de ANTOINE MAZE SENCIER

Présentation de la marque Fabriqué dans les Landes

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par ANTOINE MAZE SENCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fabriqué dans les Landes »

Le déposant est ANTOINE MAZE SENCIER domicilié(e) GEMME ROUTE DES MONTS 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE MAZE SENCIER domicilié(e) GEMME ROUTE DES MONTS 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

ANTOINE MAZE SENCIER a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN LANDES , Fabrication Landaise


ANTOINE MAZE SENCIER - GEMME ROUTE DES MONTS 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE - France


ANTOINE MAZE SENCIER - GEMME ROUTE DES MONTS 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648334 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.