Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fabrication Landaise
Antoine MAZE SENCIER, Gemme - Routes des monts

Numéro de dépôt :
3826317
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Fabrication Landaise de Antoine MAZE SENCIER

Présentation de la marque Fabrication Landaise

Déposée par voie électronique le 26 avril 2011 par Antoine MAZE SENCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fabrication Landaise »

Le déposant est Antoine MAZE SENCIER, Gemme - Routes des monts domicilié(e) - 40230 - ST GEOURS DE MAREMNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine MAZE SENCIER, Gemme - Routes des monts domicilié(e) - 40230 - ST GEOURS DE MAREMNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Antoine MAZE SENCIER a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN LANDES


Antoine MAZE SENCIER, Gemme - Routes des monts - 40230 - ST GEOURS DE MAREMNE - France


Antoine MAZE SENCIER, Gemme - Routes des monts - 40230 - ST GEOURS DE MAREMNE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583539 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.