Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Grand Paris de l'eau
Antoine Masurel

Numéro de dépôt :
3672009
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
Le Grand Paris de l\'eau de Antoine Masurel

Présentation de la marque Le Grand Paris de l'eau

Déposée le 25 août 2009 par Antoine Masurel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Grand Paris de l'eau »

Le déposant est Antoine Masurel domicilié(e) 17, rue Cemuschi - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Masurel domicilié(e) 17, rue Cemuschi - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Grand Paris de l'eau est expirée depuis le 25 août 2019.

Antoine Masurel a également déposé les autres marques suivantes : L'eau du Grand Paris , aequo , Lilo , COVISE , MILANNIUM , iléo


Antoine Masurel - 17, rue Cemuschi - 75017 - PARIS - France


Antoine Masurel - 17, rue Cemuschi - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526368 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Appareils et installations pour l'éclairage, la production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le séchage.