Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAIN DE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1295507
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
28/12/1994
Présentation de la marque PAIN DE SOLEIL
Déposée le 28 décembre 1984 par monsieur Antoine LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « PAIN DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAIN DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine LEMAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°42532 - Publication au BOPI 1985-23