Bastille
Présentation de la marque Bastille
Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par monsieur Antoine Lefort des Ylouses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bastille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Bastille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastille est expirée depuis le 26 juin 2024.
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42