Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELIVOILE
Numéro de dépôt :
1094305
Date de dépôt :
18/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne
Présentation de la marque ELIVOILE
Déposée le 18 juillet 1978 par Antoine LECEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « ELIVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELIVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELIVOILE est expirée depuis le 18 juillet 1988.
Antoine LECEA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047