Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELIVAISSELLE
Numéro de dépôt :
1069596
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Narbonne
Présentation de la marque ELIVAISSELLE
Déposée le 17 mars 1978 par Antoine LECEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Narbonne), la marque française « ELIVAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELIVAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069596.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELIVAISSELLE est expirée depuis le 17 mars 1988.
Antoine LECEA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017