Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELIMOUSSE
Numéro de dépôt :
1048274
Date de dépôt :
09/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Narbonne
Présentation de la marque ELIMOUSSE
Déposée le 9 septembre 1977 par monsieur Antoine LECEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Narbonne), la marque française « ELIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ELIMOUSSE est expirée depuis le 9 septembre 1987.
Antoine LECEA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048