Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELIBALL
Numéro de dépôt :
1108335
Date de dépôt :
16/03/1979
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Présentation de la marque ELIBALL
Déposée le 16 mars 1979 par monsieur Antoine LECEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « ELIBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELIBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ELIBALL est expirée depuis le 16 mars 1989.
Antoine LECEA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015