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Marques déposées par monsieur Antoine KHALIL
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CAPAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPAL
M. Antoine KHALIL

Numéro de dépôt :
4227800
Date de dépôt :
22/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAPAL de Antoine KHALIL

Présentation de la marque CAPAL

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2015 par monsieur Antoine KHALIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPAL »

Le déposant est monsieur Antoine KHALIL domicilié(e) Aux Maisons Neuves, Lot 3 Le Clos Saint Vincent - 69430 - REGNIE DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine KHALIL domicilié(e) Aux Maisons Neuves, Lot 3 Le Clos Saint Vincent - 69430 - REGNIE DURETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05


M. Antoine KHALIL - Aux Maisons Neuves, Lot 3 Le Clos Saint Vincent - 69430 - REGNIE DURETTE - France


M. Antoine KHALIL - Aux Maisons Neuves, Lot 3 Le Clos Saint Vincent - 69430 - REGNIE DURETTE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 16 février 2016 - Retrait partiel n°662936 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-16

Inscription le 24 août 2017 - Rejet total n°706887 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.