Déposée le 14 mars 1991 par Antoine KARDOUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVAMATIK TOILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Antoine KARDOUSS, domicilié(e) 5, Square de l'Alboni, 78150 Rocquencourt - France.
La marque NOVAMATIK TOILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine KARDOUSS - 5, Square de l'Alboni, 78150 Rocquencourt - France
Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173576 - Publication au BOPI 1994-06-16
Cuvette de WC équipée d'un système électro - mécanique, et pompe électro - mécanique adaptée sur toutes cuvettes de WC en particulier, appareils déclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfregération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Machines et machines - outils, moteurs, accouplement et courroies de transmission, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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