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Marques déposées par Antoine KARDOUSS
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NOVA TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA TOP
Antoine KARDOUSS

Numéro de dépôt :
1752266
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2001
NOVA TOP de Antoine KARDOUSS

Présentation de la marque NOVA TOP

Déposée le 9 décembre 1991 par Antoine KARDOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVA TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Antoine KARDOUSS domicilié(e) 2, Allée Pauline, 78150 ROCQUENCOURT FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine KARDOUSS, 2, Allée Pauline, 78150 ROCQUENCOURT FRANCE - France.

La marque NOVA TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA TOP est expirée depuis le 9 décembre 2001.

Antoine KARDOUSS a également déposé les autres marques suivantes : LE BROYEUR , KITTOP , SANI AN-KA , MANHATTAN TOILET , NOVA PLUS , SUPER TOILET , FLORIDA TOILET , NOVAMATIK TOILET , Le Village Notre-Dame , TURBO TOILET


Antoine KARDOUSS - 2, Allée Pauline, 78150 ROCQUENCOURT FRANCE - France


Antoine KARDOUSS, 2, Allée Pauline, 78150 ROCQUENCOURT FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Un appareil ou boitier équipé d'une pompe centrifuge destiné à faire évacuer les eaux vannes et les eaux usées émanant d'un WC ou d'un lavabos, récipient, ou similaire en particulier, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.