Déposée le 9 décembre 1991 par Antoine KARDOUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOVA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Antoine KARDOUSS domicilié(e) 2, Allée Pauline 78150 ROCQUENCOURT FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine KARDOUSS, 2, Allée Pauline 78150 ROCQUENCOURT FRANCE - France.
La marque NOVA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine KARDOUSS - 2, Allée Pauline 78150 ROCQUENCOURT FRANCE - France
Antoine KARDOUSS, 2, Allée Pauline 78150 ROCQUENCOURT FRANCE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03
Un appareil ou boitier équipé d'une pompe centrifuge ou similaire, destiné à faire évacuer les eaux vannes et/ou les eaux usées émanant d'un lavabos, récipient, ou similaire en particulier, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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