Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Antoine KARDOUSS
/
INNOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVA
Antoine KARDOUSS

Numéro de dépôt :
1649852
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2001
INNOVA de Antoine KARDOUSS

Présentation de la marque INNOVA

Déposée le 14 mars 1991 par Antoine KARDOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Antoine KARDOUSS, domicilié(e) 5, Square de l'Alboni, 78150 Rocquencourt - France.

La marque INNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Antoine KARDOUSS a également déposé les autres marques suivantes : LE BROYEUR , KITTOP , SANI AN-KA , MANHATTAN TOILET , NOVA PLUS , NOVA TOP , SUPER TOILET , FLORIDA TOILET , NOVAMATIK TOILET , Le Village Notre-Dame


Antoine KARDOUSS - 5, Square de l'Alboni, 78150 Rocquencourt - France


Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173576 - Publication au BOPI 1994-06-16

Cuvette de WC équipée d'un système électro-mécanique et pompe électro - mécanique adaptée sur toutes cuvettes de WC en particulier, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigeration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux communs et leurs alliages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.