Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMILKAR DEVELOPPEMENT
Antoine KARDOUSS

Numéro de dépôt :
97693051
Date de dépôt :
27/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque AMILKAR DEVELOPPEMENT

Déposée le 27 août 1997 par Antoine KARDOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMILKAR DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est Antoine KARDOUSS, domicilié(e) Domaine de la Tuilerie 20, Allée St Andrew, 78590 NOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine KARDOUSS - France.

La marque AMILKAR DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMILKAR DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 27 août 2007.

Antoine KARDOUSS a également déposé les autres marques suivantes : LE BROYEUR , KITTOP , SANI AN-KA , MANHATTAN TOILET , NOVA PLUS , NOVA TOP , SUPER TOILET , FLORIDA TOILET , NOVAMATIK TOILET , Le Village Notre-Dame


Antoine KARDOUSS - Domaine de la Tuilerie 20, Allée St Andrew, 78590 NOISY LE ROI - France


Antoine KARDOUSS - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309468 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.